Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vegebio
Louis Gilbert

Numéro de dépôt :
3793197
Date de dépôt :
26/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2020
vegebio de Louis Gilbert

Présentation de la marque vegebio

Déposée le 26 décembre 2010 par Louis Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vegebio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Louis Gilbert domicilié(e) 9 Ruelle des anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Gilbert domicilié(e) 9 Ruelle des anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France.

La marque vegebio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vegebio est expirée depuis le 26 décembre 2020.

Louis Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : Bio Reunion , Bio Bourbon , Bio run


Louis Gilbert - 9 Ruelle des anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France


Louis Gilbert - 9 Ruelle des anges Porte 6 - 97400 - SAINT-DENIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ; parasiticides ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médicale issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.